Master Services Agreement
Le Master Services Agreement comprend les politiques qui régissent l’utilisation des services de la plateforme ecommerce VTEX conformément aux termes de l’Accord entre le contractant et la partie contractante.
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VTEX Commerce – Master Agreement USA [English]
VTEX Commerce – Master Agreement USA [Spanish]
VTEX Commerce – Master Agreement Brazil [Portuguese]
VTEX Commerce – Master Agreement LATAM [Spanish]
VTEX Commerce – Master Agreement EMEA [English]
VTEX Commerce – Master Agreement EMEA [Spanish]
VTEX Commerce – Master Agreement EMEA [French]
VTEX Commerce – Master Agreement EMEA [Italian]
Partner Agreement
Le Master Partner Agreement est un contrat qui établit les conditions générales d’un partenariat commercial entre VTEX et le partenaire. Cet Accord vise à réglementer la participation du partenaire au programme de partenariat de VTEX.
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VTEX Commerce – Partner Agreement [UK – USA]
VTEX Commerce – Partner Agreement [Brasil]
VTEX Commerce – Partner Agreement [Spanish]
SLA Agreements
Le Service Level Agreement (SLA) est un politique qui régit l’utilisation de la plateforme ecommerce de VTEX (VTEX COMMERCE) selon les termes de l’accord signé entre VTEX et la partie contractante.
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VTEX Commerce – SLA Agreement [English]
End-User License Agreement
Le End-User License Agreement est un contrat qui régit l’utilisation du logiciel fourni par VTEX. Il aborde plusieurs sujets, tels que :
- La propriété du logiciel ;
- L’octroi de la licence du logiciel ;
- Ce qui peut et ne peut pas être fait avec le logiciel ;
- Les droits de VTEX sur le logiciel ;
- La manière dont les données des utilisateurs seront traitées ; et
- Les responsabilités de VTEX lorsque les clients utilisent le logiciel.
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End User License Agreement [English]
Copyright Notice
Le Copyright Notice est utilisé pour répondre de manière appropriée aux notifications de violation présumée du droit d’auteur. Les informations requises pour chaque type de notification sont conformes aux éléments spécifiés dans le DMCA américain (Digital Millenium Copyright Act) et autres normes mondiales.
